Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SELVA
/
SELVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SELVA
SELVA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97658364
Date de dépôt :
08/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2017

Présentation de la marque SELVA

Déposée le 8 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) SELVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELVA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SELVA domicilié(e) Rue de la République,59113 SECLIN (dossier no 2332915) - 59113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 123 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2332915) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELVA est expirée depuis le 8 janvier 2017.

SELVA a également déposé les autres marques suivantes : SELVA , LES FRAISIERS DE PAITA


SELVA Société Anonyme - Rue de la République,59113 SECLIN (dossier no 2332915) - 59113 - France - SIREN 410123129


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2332915) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2007 n°2332915 - Publication au BOPI 2007-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Traitement de matériaux; traitement et recyclage de déchets industriels et commerciaux et d'ordures ménagères; abattage et débitage du bois; traitement, recyclage et valorisation des déchets de bois; services de meulage, rabotage et sciage